Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site services.chezmonsieurpaul.org est édité par :

PAUL Maxime EI – Chez Monsieur Paul
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Chez Monsieur Paul »

Siège : 230 route de la Vignasse, 46150 Crayssac
SIRET : 929 994 432 00029
Téléphone : 06 84 50 35 00
Courriel : services@chezmonsieurpaul.org
Déclaration de services à la personne : SAP929994432

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Maxime Paul.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site Internet : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, illustrations, documents, éléments graphiques, logos et autres contenus publiés sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans l’autorisation écrite préalable de leur auteur, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Les marques, illustrations, photographies et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre général et sont régulièrement mises à jour. Malgré le soin apporté à leur publication, l’éditeur ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de son fonctionnement ou de l’accès à un site tiers au moyen d’un lien hypertexte présent sur le site.

Données personnelles

Les données personnelles transmises au moyen des formulaires du site sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et assurer la gestion des prestations proposées.

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : services@chezmonsieurpaul.org.

Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable auprès du prestataire et en l’absence de solution amiable, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :

Société Médiation Professionnelle
Alteritae
5 rue Salvaing
12000 Rodez
Site Internet : www.mediateur-consommation-smp.fr
Courriel : saisine@mediateur-consommation-smp.fr

Retour en haut